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L'agence d'urbanisme, région nîmoise et alésienne dispose d'un fonds documentaire spécialisé en aménagement du territoire et urbanisme. Ce portail documentaire vise à valoriser les études de l'A'U et les travaux de ses partenaires dans un souci de veille et de capitalisation de la connaissance du territoire.

 

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Rapport
SDAGE (Le) et le programme de mesures du bassin Rhône-Méditerranée : 2016 - 2021
Comité de Bassin Rhône-Méditerranée
21/12/15
Etu ENV 4529
Le 20 novembre 2015, le comité de bassin Rhône-Méditerranée a adopté le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) 2016-2021 et a donné un avis favorable au Programme de mesures qui l’accompagne. Ces deux documents ont été arrêtés par le Préfet coordonnateur de bassin le 3 décembre 2015 et sont entrés en vigueur le 21 décembre 2015 consécutivement à la publication de l'arrêté au Journal officiel de la République française. Ils fixent la stratégie 2016-2021 du bassin Rhône-Méditerranée pour l'atteinte du bon état des milieux aquatiques ainsi que les actions à mener pour atteindre cet objectif. Les documents sont téléchargeables ici : http://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/gestion/sdage2016/docs-officiels.php
Type Rapport
Titre SDAGE (Le) et le programme de mesures du bassin Rhône-Méditerranée : 2016 - 2021
Auteurs Comité de Bassin Rhône-Méditerranée
Date 21/12/15
Cote Etu ENV 4529
Résumé Le 20 novembre 2015, le comité de bassin Rhône-Méditerranée a adopté le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) 2016-2021 et a donné un avis favorable au Programme de mesures qui l’accompagne. Ces deux documents ont été arrêtés par le Préfet coordonnateur de bassin le 3 décembre 2015 et sont entrés en vigueur le 21 décembre 2015 consécutivement à la publication de l'arrêté au Journal officiel de la République française. Ils fixent la stratégie 2016-2021 du bassin Rhône-Méditerranée pour l'atteinte du bon état des milieux aquatiques ainsi que les actions à mener pour atteindre cet objectif. Les documents sont téléchargeables ici : http://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/gestion/sdage2016/docs-officiels.php
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plaquette_sdage2016-2021.pdf
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Ouvrage
Europe (L') en Languedoc-Roussillon : 24000 actions en 3 ans
01/01/10
PLA 4118
71 p.
1 Languedoc-Roussillon : Portrait d'un territoire aux potentiels multiples 2 L'Europe s'engage en Languedoc-Roussillon 3 Priorité à l'action !
Type Ouvrage
Titre Europe (L') en Languedoc-Roussillon : 24000 actions en 3 ans
Date 01/01/10
Cote PLA 4118
Nbre de pages 71 p.
Résumé 1 Languedoc-Roussillon : Portrait d'un territoire aux potentiels multiples 2 L'Europe s'engage en Languedoc-Roussillon 3 Priorité à l'action !
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Rapport
Programme d'actions de prévention des inondations : Nîmes cadereaux, 2007 - 2013
Ville de Nîmes
01/01/07
Etu ENV 3767
Type Rapport
Titre Programme d'actions de prévention des inondations : Nîmes cadereaux, 2007 - 2013
Auteurs Ville de Nîmes
Date 01/01/07
Cote Etu ENV 3767
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Rapport
Assises territoriales Consultation nationale pour la Charte de l'Environnement. Avignon le 21/02/2003
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
01/02/03
Etu ENV 1406
jan-99
Type Rapport
Titre Assises territoriales Consultation nationale pour la Charte de l'Environnement. Avignon le 21/02/2003
Auteurs Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
Date 01/02/03
Cote Etu ENV 1406
Résumé jan-99
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Etudes AU
Programme partenarial 2000
Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne
01/01/00
INF 3366
Type Etudes AU
Titre Programme partenarial 2000
Auteurs Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne
Date 01/01/00
Cote INF 3366
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Etudes AU
SNCF, rencontre du 20 décembre 1994 entre Monsieur le Député-Maire de Nîmes et Monsieur Bergounioux, Président de la SNCF
Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne
01/12/94
2 EQU 25
Type Etudes AU
Titre SNCF, rencontre du 20 décembre 1994 entre Monsieur le Député-Maire de Nîmes et Monsieur Bergounioux, Président de la SNCF
Auteurs Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne
Date 01/12/94
Cote 2 EQU 25
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Ouvrage
Programme d'aménagement d'ensemble: le régime de participation pour le financement des équipements publics dans les secteurs d'aménagement, mise en oeuvre de l'article L 332-9 du code l'urbanisme
Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme Service Technique de l'Urbanisme
01/08/90
MET 246
66 p.
La réforme des financements de l'aménagement permet de mettre en charge des bénéficiaires d'autorisations de construire, tout ou partie des dépenses de réalisation d'équipements publics, dans les secteurs de la commune où un programme d'aménagement d'ensemble (PAE) a été approuvé. Les premières expériences de PAE ont été mises en oeuvre depuis le 1 juillet 1986. Ce dossier, rédigé à partir des réflexions et des questions des communes, des professionnels et des DDE, se veut un guide technique pour l'action. il propose des réponses pratiques sous forme de fiches.
Type Ouvrage
Titre Programme d'aménagement d'ensemble: le régime de participation pour le financement des équipements publics dans les secteurs d'aménagement, mise en oeuvre de l'article L 332-9 du code l'urbanisme
Auteurs Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme Service Technique de l'Urbanisme
Date 01/08/90
Cote MET 246
Nbre de pages 66 p.
Résumé La réforme des financements de l'aménagement permet de mettre en charge des bénéficiaires d'autorisations de construire, tout ou partie des dépenses de réalisation d'équipements publics, dans les secteurs de la commune où un programme d'aménagement d'ensemble (PAE) a été approuvé. Les premières expériences de PAE ont été mises en oeuvre depuis le 1 juillet 1986. Ce dossier, rédigé à partir des réflexions et des questions des communes, des professionnels et des DDE, se veut un guide technique pour l'action. il propose des réponses pratiques sous forme de fiches.
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