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L'agence d'urbanisme, région nîmoise et alésienne dispose d'un fonds documentaire spécialisé en aménagement du territoire et urbanisme. Ce portail documentaire vise à valoriser les études de l'A'U et les travaux de ses partenaires dans un souci de veille et de capitalisation de la connaissance du territoire.

 

Fonds documentaire : Ouvrage
Titre Mener une opération d'aménagement : Outils, Modalités, Fiscalité, Bilan financier
Auteurs SEVINO, Aldo
Date 01/11/13
Nbre de pages 276 p.
Editeur Editions du Moniteur
ISBN/ISSN 2-281-12953-5
Cote AMU 4492
Localisation AU Bibliothèque
Descripteurs AMENAGEMENT URBAIN ;  PRATIQUE OPERATIONNELLE ;  PROJET D'AMENAGEMENT ;  CADRE JURIDIQUE ;  METHODES - TECHNIQUES ;  FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION
Résumé Une opération d’aménagement vise à aménager un terrain selon des règles juridiques circonscrites par l’article L. 300-1 du code de l’urbanisme, qui en définit précisément les objectifs. Depuis les vérifications préliminaires jusqu’aux bilans financiers, ce guide permet de maîtriser les aspects juridiques, techniques, fonciers, fiscaux et financiers de toutes les étapes d’une opération d’aménagement. Suivant la chronologie d’une opération, cet ouvrage permet de distinguer les opérations d’aménagement avec ou sans procédure d’urbanisme, de connaître les différentes procédures d’aménagement, de permettre la réalisation de l’opération dans les documents d’urbanisme avec des mesures de sauvegarde, de choisir le mode de réalisation et enfin d’établir le bilan financier ainsi que le plan de trésorerie de l’opération.
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